Mentions légales et Politique de confidentialité

Mentions légales

1. Informations légales

Propriétaire du site : Dr Antoine POIGNANT

Profession : Médecin Psychothérapeute

Adresse : 88 avenue JB Clément, 92100 Boulogne-Billancourt, France

E-mail : ap @ connectedoctors.fr

SIRET : 824 668 339 00016

RPPS : 810004607064

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Scaleway SAS

Adresse : BP 438, 75366 Paris CEDEX 08, France

Site web : https://www.scaleway.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site internet (textes, images, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive du Dr Antoine POIGNANT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

  • Les informations recueillies via le formulaire de contact ou tout autre moyen de communication sont destinées uniquement au Dr Antoine POIGNANT.

  • Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression de vos données.

  • Pour exercer ces droits, contactez directement le propriétaire du site à l’adresse mentionnée ci-dessus.

  • Vos données ne seront jamais transmises à des tiers sans votre consentement explicite.

5. Limitation de responsabilité

  • Les informations disponibles sur ce site ont un caractère purement informatif et éducatif.

  • Elles ne peuvent en aucun cas remplacer une consultation médicale, psychothérapeutique ou psychiatrique individuelle.

  • Le Dr Antoine POIGNANT ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’interprétation des informations diffusées.

  • En cas d’urgence médicale ou psychologique, contactez immédiatement le 15 (SAMU) ou rendez-vous aux urgences les plus proches.

6. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.

Le Dr Antoine POIGNANT décline toute responsabilité quant au contenu et à l’exactitude des informations présentes sur ces sites tiers.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

Dernière mise à jour : août 2025

 

Politique de confidentialité

1. Préambule

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, traitées et protégées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Le respect de la confidentialité et de la sécurité des données est une priorité du Dr Antoine POIGNANT.

2. Responsable du traitement

Responsable du traitement des données personnelles :

Dr Antoine POIGNANT

88 avenue JB Clément, 92100 Boulogne-Billancourt

E-mail : ap @ connectedoctors.fr

3. Données collectées

Les données collectées via le site peuvent inclure :

  • Données d’identification : nom, prénom, e-mail, numéro de téléphone (si renseigné dans le formulaire de contact).

  • Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées (via cookies ou outils d’analyse, si utilisés).

Aucune donnée sensible (au sens de l’article 9 du RGPD, telles que données de santé, d’opinion politique, religieuse, etc.) n’est collectée via ce site.

4. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

  • Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact.

  • Améliorer la qualité du site et son accessibilité (statistiques anonymisées).

  • Garantir la sécurité du site.

Les données ne sont en aucun cas utilisées à des fins commerciales ou transmises à des tiers sans consentement explicite.

5. Base légale du traitement

Le traitement des données repose sur :

  • Le consentement de l’utilisateur (art. 6.1.a du RGPD) lorsqu’il envoie volontairement ses informations via le formulaire.

  • L’intérêt légitime du responsable du site pour améliorer ses services (art. 6.1.f du RGPD).

6. Durée de conservation

  • Les données envoyées via le formulaire de contact sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées au maximum 12 mois après le dernier échange.

  • Les cookies techniques ou analytiques sont conservés conformément à la réglementation en vigueur (maximum 13 mois).

7. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • Accès (obtenir une copie des données détenues)

  • Rectification (corriger vos informations)

  • Suppression (« droit à l’oubli »)

  • Limitation du traitement

  • Portabilité (récupération de vos données dans un format lisible)

  • Opposition au traitement de vos données

Pour exercer vos droits, contactez : ap @ connectedoctors.fr

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour :

  • Assurer son bon fonctionnement (cookies techniques).

  • Établir des statistiques de fréquentation anonymisées (Google Analytics ou équivalent, si activé).

Lors de votre première visite, un bandeau d’information permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

9. Sécurité des données

Le site utilise des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de protéger les données contre l’accès non autorisé, la perte, la destruction ou la divulgation.

10. Modifications

La présente politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions législatives ou techniques. La version applicable est celle affichée sur le site au moment de votre visite.

Dernière mise à jour : août 2025